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Chronique du diocèse
Diocèse de Chersonèse
La justice française :
tous les biens immobiliers ecclésiastiques à Nice appartiennent à la Russie
tous les biens immobiliers ecclésiastiques à Nice appartiennent à la Russie
Le 24 avril. La Cour d'appel d'Aix-en-Provence a rendu une décision historique, attendue depuis longtemps malgré un faible espoir : tous les biens ecclésiastiques construits ou acquis à Nice du milieu du XIXe siècle au début du XXe siècle sont désormais reconnus comme propriété inaliénable de l'État russe. Cette décision concerne l'ancienne église des saints Nicolas le Thaumaturge et de la martyre Alexandra, située au centre-ville (rue Longchamp), le cimetière russe Saint-Nicolas à Caucade, fondé sous Alexandre II, ainsi que trois terrains. Deux de ces terrains se situent à l'intersection du boulevard Tzaréwitch et de l'avenue Nicolas II, et le troisième sur l'avenue Gay voisine ; tous jouxtent directement la cathédrale russe Saint-Nicolas.
Hasard ou coïncidence, la décision du tribunal a été signée un moment extrêmement symbolique pour l'histoire de la communauté russe à Nice : le jour de la commémoration du défunt héritier du trône russe, le jeune tsarévitch Nicolas Alexandrovitch Romanov, fils aîné de l'empereur Alexandre II et premier-né chéri de l'impératrice Marie Alexandrovna, qui se trouvait alors à Nice avec une partie de sa Cour, et qui est décédé dans cette ville en 1865. Les funérailles du tsarévitch ont eu lieu en l'église Saints-Nicolas-et-Alexandra, et le cimetière Saint-Nicolas a reçu son nom en sa mémoire, par décret de l'empereur lui-même. La cathédrale Saint-Nicolas, avec les terrains qui l'entourent, a également été construite en mémoire du défunt Tsarévitch, qui était l'oncle de l'empereur Nicolas II – le bâtisseur de la cathédrale. Ce dernier l'appelait d'ailleurs affectueusement « Oncle Nixa ». Nixa, comme il était tendrement surnommé dans le cercle familial, est resté à jamais le frère bien-aimé d'Alexandre III. En sa mémoire, deux colonnes et une grande chapelle ont été érigées à Nice, chapelle qui fut inaugurée par le père du dernier empereur russe – le grand-duc Alexandre Alexandrovitch, plus connu sous le nom d'Empereur-Pacificateur.
Lors du litige judiciaire entre l'État russe et l'association cultuelle orthodoxe ACOR, l'État agissait en tant que successeur légal de l'Empire russe et du Saint-Synode de l'Église orthodoxe russe. C'est précisément le Saint-Synode, et non la communauté paroissiale locale, qui possédait et gérait la cathédrale St-Nicolas de Nice ainsi que des autres lieux de culte orthodoxes sur la Côte d'Azur. Les décisions des cours d'appel et de cassation françaises concernant la cathédrale avaient été rendues en 2011 et 2013, mais le sort des trois parcelles adjacentes restait en suspens. L'année suivante, en 2014, l'ambassadeur de Russie en France, Alexandre Orlov, a signé un acte notarié à caractère principalement déclaratif : il établissait la continuité des droits de l'État russe sur ces parcelles indissolublement liées à la cathédrale elle-même. Une large route menant à l’église avait été tracée entre deux des parcelles, et la troisième servait d'entrée latérale à la cathédrale et avait été donnée à l'Église orthodoxe russe par M. Gay, propriétaire du vaste hôtel de luxe « Le Parc Impérial », dont une avenue voisine porte le nom.
La même année, en 2014, M. Orlov a également signé les actes notariés correspondants, dans lesquels l'État russe déclarait la continuité de sa propriété quant à la première église russe St-Nicolas-Ste-Alexandra, construite à l'initiative et avec la participation financière de l'impératrice douairière Alexandra Feodorovna, épouse de Nicolas Ier. C'est grâce à sa contribution financière qu'un terrain fut acquis pour l'église sur l'actuelle rue Longchamp, alors appelée Campo Longo. Les proches de la Cour et les membres de la colonie russe, alors peu nombreux, ont rapidement réuni la somme nécessaire à la construction de l'église elle-même. D’ailleurs cette dernière n'était, bien sûr, pas la plus ancienne église russe d'Europe occidentale. Les premières églises avaient été construites bien avant en Allemagne, d'où venaient certaines impératrices et d’hautes aristocrates. Elle fut ouverte début janvier 1860, et la même année, la nouvelle église Saint-Alexandre Nevski fut consacrée à Paris, auprès de l'ambassade. Le nom de l'église russe de Nice, quant à elle, faisait plutôt référence à Ses Majestés – à la mémoire de l'empereur Nicolas Ier et de son épouse Alexandra Feodorovna, fondatrice de l'église.
Mais comment se fait-il que la propriété de l'Église orthodoxe russe, ou plus précisément du Très-Saint-Synode dirigeant, se soit retrouvée entre les mains d'une certaine association qui a rompu ses liens avec l'Église russe, d'abord formellement en 1931, puis définitivement en 2019, en passant avec toute sa propriété sous la juridiction du Patriarcat de Roumanie ? Cette histoire est complexe.
Dans les années 1920, toutes les paroisses russes à l'étranger se sont retrouvées presque coupées de leur patrie en raison des répressions à grande échelle menées contre l'Église par le nouveau pouvoir. Afin de préserver leur unité, le saint Tikhon, patriarche de Moscou, a envoyé à Paris le métropolite Euloge (Guéorguievski), qui devait gérer toutes les paroisses occidentales, en particulier en France. Chaque communauté paroissiale, selon l'idée de Monseigneur Euloge, devait enregistrer une nouvelle personne morale afin d'éviter un éventuel séquestre voir la confiscation par les autorités françaises. C'est précisément ce qui a été fait à Nice en 1923, avec la création de l'Association cultuelle orthodoxe russe, l’ACOR. Ses statuts stipulaient qu'elle était soumise à l'autorité ecclésiastique en la personne du métropolite Euloge et de Sa Sainteté Tikhon, patriarche de Moscou et de toute la Russie. En 1927, le métropolite a délivré à l'association, comme aux autres paroisses en France, un certificat autorisant à gérer, mais du fait non à posséder les biens. C'est précisément cette déclaration que l'actuelle direction de l'association a présenté au tribunal. Néanmoins, dès 2013, la Cour de cassation a établi que ce certificat en lui-même ne conférait à l'association aucun droit de propriété : en effet, Monseigneur Euloge lui-même n'était pas propriétaire et, de plus, avait été nommé par décret de Moscou, ce qui signifie qu'il ne pouvait pas transférer la propriété de ce qu'il ne possédait pas lui-même.
La même année, en 2014, M. Orlov a également signé les actes notariés correspondants, dans lesquels l'État russe déclarait la continuité de sa propriété quant à la première église russe St-Nicolas-Ste-Alexandra, construite à l'initiative et avec la participation financière de l'impératrice douairière Alexandra Feodorovna, épouse de Nicolas Ier. C'est grâce à sa contribution financière qu'un terrain fut acquis pour l'église sur l'actuelle rue Longchamp, alors appelée Campo Longo. Les proches de la Cour et les membres de la colonie russe, alors peu nombreux, ont rapidement réuni la somme nécessaire à la construction de l'église elle-même. D’ailleurs cette dernière n'était, bien sûr, pas la plus ancienne église russe d'Europe occidentale. Les premières églises avaient été construites bien avant en Allemagne, d'où venaient certaines impératrices et d’hautes aristocrates. Elle fut ouverte début janvier 1860, et la même année, la nouvelle église Saint-Alexandre Nevski fut consacrée à Paris, auprès de l'ambassade. Le nom de l'église russe de Nice, quant à elle, faisait plutôt référence à Ses Majestés – à la mémoire de l'empereur Nicolas Ier et de son épouse Alexandra Feodorovna, fondatrice de l'église.
Mais comment se fait-il que la propriété de l'Église orthodoxe russe, ou plus précisément du Très-Saint-Synode dirigeant, se soit retrouvée entre les mains d'une certaine association qui a rompu ses liens avec l'Église russe, d'abord formellement en 1931, puis définitivement en 2019, en passant avec toute sa propriété sous la juridiction du Patriarcat de Roumanie ? Cette histoire est complexe.
Dans les années 1920, toutes les paroisses russes à l'étranger se sont retrouvées presque coupées de leur patrie en raison des répressions à grande échelle menées contre l'Église par le nouveau pouvoir. Afin de préserver leur unité, le saint Tikhon, patriarche de Moscou, a envoyé à Paris le métropolite Euloge (Guéorguievski), qui devait gérer toutes les paroisses occidentales, en particulier en France. Chaque communauté paroissiale, selon l'idée de Monseigneur Euloge, devait enregistrer une nouvelle personne morale afin d'éviter un éventuel séquestre voir la confiscation par les autorités françaises. C'est précisément ce qui a été fait à Nice en 1923, avec la création de l'Association cultuelle orthodoxe russe, l’ACOR. Ses statuts stipulaient qu'elle était soumise à l'autorité ecclésiastique en la personne du métropolite Euloge et de Sa Sainteté Tikhon, patriarche de Moscou et de toute la Russie. En 1927, le métropolite a délivré à l'association, comme aux autres paroisses en France, un certificat autorisant à gérer, mais du fait non à posséder les biens. C'est précisément cette déclaration que l'actuelle direction de l'association a présenté au tribunal. Néanmoins, dès 2013, la Cour de cassation a établi que ce certificat en lui-même ne conférait à l'association aucun droit de propriété : en effet, Monseigneur Euloge lui-même n'était pas propriétaire et, de plus, avait été nommé par décret de Moscou, ce qui signifie qu'il ne pouvait pas transférer la propriété de ce qu'il ne possédait pas lui-même.
Il est important de noter que le tribunal de première instance, en 2021, avait reconnu que l'association ACOR n'avait jamais été propriétaire, n'étant qu'un gestionnaire des biens ecclésiastiques, mais avait estimé qu'elle aurait pu acquérir des droits sur la propriété d'autrui par prescription. De plus, le tribunal avait jugé que l'acquisition de tels droits était possible pour l'église et le cimetière, mais pas pour les trois parcelles autour de la cathédrale Saint-Nicolas. Et maintenant, la Cour d'appel a définitivement clarifié que le gestionnaire de biens ne pouvait pas en devenir le propriétaire, compte tenu également du fait que l'association ACOR ne possédait aucun document de propriété, et que tous les actes notariés d'acquisition de droits de propriété avaient été établis bien avant la création de l'association et ne la concernaient en rien. Quant aux parcelles, elles avaient été enregistrées au nom du Saint-Synode russe alors même qu'il existait déjà des associations cultuelles en France, suite à la loi adoptée en 1905. Cela indique que les autorités ecclésiastiques et laïques russes ne souhaitaient en principe pas transférer les droits de propriété à une personne morale française, quelle que soit la forme qu'elle puisse prendre.
Outre le fait que tous les documents de propriété étaient établis avec la participation obligatoire d'un représentant de l'État russe – soit l'ambassadeur, soit le consul à Nice – toutes les actions relatives aux biens ecclésiastiques étaient obligatoirement approuvées ou rejetées non seulement par le Saint-Synode de l'Église russe, mais aussi par l'empereur lui-même. Dans l'Empire russe, l'Église n'était pas séparée de l'État, et le plus haut dignitaire ecclésiastique – le procureur en chef du Saint-Synode – était une personne rendant des comptes à l'empereur et aux ministères d'État correspondants. Un système similaire existe encore aujourd'hui dans certains pays d'Europe, par exemple dans la Principauté de Monaco, en Grèce, en Belgique, en Roumanie. En France, jusqu'à présent, les principales églises et cathédrales sont la propriété de la République, et non des diocèses catholiques. De manière générale, en France, les paroisses catholiques ne sont pas propriétaires de leurs édifices religieux – ceux-ci sont gérés par les diocèses correspondants, c'est-à-dire les évêques et les associations cultuelles enregistrées auprès de leurs évêchés.
Outre le fait que tous les documents de propriété étaient établis avec la participation obligatoire d'un représentant de l'État russe – soit l'ambassadeur, soit le consul à Nice – toutes les actions relatives aux biens ecclésiastiques étaient obligatoirement approuvées ou rejetées non seulement par le Saint-Synode de l'Église russe, mais aussi par l'empereur lui-même. Dans l'Empire russe, l'Église n'était pas séparée de l'État, et le plus haut dignitaire ecclésiastique – le procureur en chef du Saint-Synode – était une personne rendant des comptes à l'empereur et aux ministères d'État correspondants. Un système similaire existe encore aujourd'hui dans certains pays d'Europe, par exemple dans la Principauté de Monaco, en Grèce, en Belgique, en Roumanie. En France, jusqu'à présent, les principales églises et cathédrales sont la propriété de la République, et non des diocèses catholiques. De manière générale, en France, les paroisses catholiques ne sont pas propriétaires de leurs édifices religieux – ceux-ci sont gérés par les diocèses correspondants, c'est-à-dire les évêques et les associations cultuelles enregistrées auprès de leurs évêchés.
Malheureusement, depuis la création des associations cultuelles il y a cent ans, des phénomènes peu caractéristiques de la vie ecclésiale orthodoxe sont apparus. Les marguilliers des paroisses se sont vu confier la gestion de ressources qu’ils n’ont pas toujours pu administrer de manière digne. La personne morale s’est parfois substituée à la notion même de « paroisse » ou d’« église ». D’ailleurs, l’organisation ecclésiastique et canonique orthodoxe traditionnelle ignore ce concept d’« association », dans laquelle les laïcs prennent des décisions capitales, bien au-delà de leur compétence. Un système similaire existait à l’époque de Khrouchtchev, imposé artificiellement par le pouvoir soviétique qui cherchait, en écartant le clergé de la gestion des paroisses, à saper la vie de l’Église de l’intérieur, de sorte que toutes les questions importantes soient tranchées par les marguilliers et les « comités de vingt » paroissiaux. C’est précisément un tel abus de la loi sur les « associations » qui s’est produit à Nice, lorsque la paroisse St-Nicolas-Ste-Alexandra s’est soustraite à l’autorité de son évêque par une décision du marguillier et de son entourage, et s’est placée sous la juridiction de la métropole de l’Église roumaine, laquelle, dans les faits, ne pouvait exercer aucun contrôle. À notre connaissance, pendant les six années que cette église de la rue Longchamp est restée sous l’obédience roumaine, aucun évêque roumain, ni même un prêtre délégué par lui, n’y a jamais mis les pieds. En réalité, après le retour de l’Archevêché (anciennement sous le Patriarcat de Constantinople) dans le giron de l’Église-Mère – l’Église russe – en 2019, seules deux paroisses en Europe s’en sont séparées pour rejoindre l’Église roumaine : celles de Bruxelles et de Nice, toutes deux liées à une même famille ayant accaparé tout le pouvoir.
Ainsi, la décision de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence a ramené le cours de la vie ecclésiastique russe à Nice à son état normal, tel qu’il était avant les années 1930, et si l'on regarde la situation plus largement, avant la fin des années 1990, c’est-à-dire jusqu’à l’époque où l’Archevêché était dirigé par l’archevêque Serge (Konovaloff), qui fut sans aucun doute un partisan de la réunification avec l’Église orthodoxe russe dans les nouvelles circonstances historiques. Or, ces circonstances ont été obstinément ignorées par l’association ACOR au cours des trente dernières années. Cette dernière a rompu tous ses liens restants avec la Russie. Elle s’est concentrée sur la privatisation de l’ensemble du patrimoine ecclésial légué par nos ancêtres. Cet héritage, cela ne fait aucun doute, n’était pas destiné au bon plaisir ni à la disposition d’un cercle restreint de sectaires « partisans » d’extrême-gauche ultra-politisé, mais aux générations futures de Russes orthodoxes, ainsi qu’aux fidèles orthodoxes de toute origine, sensibles à la tradition ecclésiale russe. La situation paradoxale, qui s’est créée à Nice, où l’on comptait, en somme, trois églises roumaines – le nouveau et magnifique édifice en construction, ainsi que deux anciennes églises russes situées rue Longchamp et au cimetière de Caucade – ne pouvait être considérée comme normale.
Il ne fait aucun doute que la Russie et l’Église russe veilleront au mieux à la préservation de leur héritage spirituel à Nice, en étroite collaboration avec la direction des affaires culturelles des Alpes-Maritimes et de la Côte d’Azur.
Il ne fait aucun doute que la Russie et l’Église russe veilleront au mieux à la préservation de leur héritage spirituel à Nice, en étroite collaboration avec la direction des affaires culturelles des Alpes-Maritimes et de la Côte d’Azur.
archiprêtre Andrey Eliseev
mai 2025
mai 2025
Note historique
Le terrain destiné à l’église Saint-Nicolas-et-Sainte-Alexandra à Nice fut acquis en 1857, puis agrandi en 1902 avec l’approbation des autorités ecclésiastiques russes et de l’empereur Nicolas II. C’est précisément en avril 1857 que l’impératrice Alexandra Feodorovna, alors présente à Nice, fit don de 8 000 francs, somme avec laquelle le terrain fut acquis. En une seule soirée, le 20 avril, elle collecta 20 000 francs supplémentaires par souscription. Elle chargea immédiatement le comte Ernest Stackelberg, ambassadeur de Russie auprès de la Cour de Sardaigne, de procéder à l’achat du terrain. Le 2 mai, la parcelle fut achetée aux frères Tiranty. Rien qu’en 1857, 40 000 francs furent collectés pour l’église de Nice, auxquels s’ajoutèrent 8 000 francs collectés à Saint-Pétersbourg. Sur ordre de l’impératrice, le comte de Stackelberg forma une commission de construction, comprenant notamment le consul russe Alexandre Grieve. La pose de la première pierre eut lieu le 14 décembre 1858. L’église fut construite dans des délais extrêmement courts pour être prête à l’arrivée de l’impératrice à Nice pour la saison hivernale, et elle fut consacrée le 12 janvier 1860 selon nouveau style. Alexandra Feodorovna fit personnellement don d’une iconostase en chêne sculpté, ornée d’icônes précieuses, acheminée de Saint-Pétersbourg à Villefranche à bord de la frégate russe « Olaf ».
Le terrain du cimetière russe Saint-Nicolas, situé dans le quartier de Caucade à Nice, fut acquis en 1867 grâce à l’initiative du prêtre, du marguillier de la paroisse et du consul russe à Nice, Oscar de Patton. Tous trois signèrent l’acte d’achat le 5 janvier. L’idée de créer ce cimetière revint à ces mêmes trois personnes, qui adressèrent une lettre au préfet des Alpes-Maritimes le 22 juin 1866. Parmi les tombes du cimetière figurent notamment celles la princesse Ekaterina Yurievsky, épouse morganatique de l’empereur Alexandre II, du général Nikolaï Yudenitch, de l’écrivain Mark Aldanov, des poètes Bekhteïev et Adamovitch. Le cimetière abrite également un joyau de l’architecture : la chapelle-mausolée de Natalia Chabelsky, conçue dans style Art nouveau russe par Alexeï Chtchoussev. Réalisée à Moscou, elle fut érigée à Nice en 1907.
Le terrain destiné à l’église Saint-Nicolas-et-Sainte-Alexandra à Nice fut acquis en 1857, puis agrandi en 1902 avec l’approbation des autorités ecclésiastiques russes et de l’empereur Nicolas II. C’est précisément en avril 1857 que l’impératrice Alexandra Feodorovna, alors présente à Nice, fit don de 8 000 francs, somme avec laquelle le terrain fut acquis. En une seule soirée, le 20 avril, elle collecta 20 000 francs supplémentaires par souscription. Elle chargea immédiatement le comte Ernest Stackelberg, ambassadeur de Russie auprès de la Cour de Sardaigne, de procéder à l’achat du terrain. Le 2 mai, la parcelle fut achetée aux frères Tiranty. Rien qu’en 1857, 40 000 francs furent collectés pour l’église de Nice, auxquels s’ajoutèrent 8 000 francs collectés à Saint-Pétersbourg. Sur ordre de l’impératrice, le comte de Stackelberg forma une commission de construction, comprenant notamment le consul russe Alexandre Grieve. La pose de la première pierre eut lieu le 14 décembre 1858. L’église fut construite dans des délais extrêmement courts pour être prête à l’arrivée de l’impératrice à Nice pour la saison hivernale, et elle fut consacrée le 12 janvier 1860 selon nouveau style. Alexandra Feodorovna fit personnellement don d’une iconostase en chêne sculpté, ornée d’icônes précieuses, acheminée de Saint-Pétersbourg à Villefranche à bord de la frégate russe « Olaf ».
Le terrain du cimetière russe Saint-Nicolas, situé dans le quartier de Caucade à Nice, fut acquis en 1867 grâce à l’initiative du prêtre, du marguillier de la paroisse et du consul russe à Nice, Oscar de Patton. Tous trois signèrent l’acte d’achat le 5 janvier. L’idée de créer ce cimetière revint à ces mêmes trois personnes, qui adressèrent une lettre au préfet des Alpes-Maritimes le 22 juin 1866. Parmi les tombes du cimetière figurent notamment celles la princesse Ekaterina Yurievsky, épouse morganatique de l’empereur Alexandre II, du général Nikolaï Yudenitch, de l’écrivain Mark Aldanov, des poètes Bekhteïev et Adamovitch. Le cimetière abrite également un joyau de l’architecture : la chapelle-mausolée de Natalia Chabelsky, conçue dans style Art nouveau russe par Alexeï Chtchoussev. Réalisée à Moscou, elle fut érigée à Nice en 1907.
Monseigneur Nestor a célébré la Divine Liturgie du 7ème dimanche de Pâques en la cathédrale Sainte-Trinité à Paris